Mentions légales


Hébergeur
1and1
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Siège social : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex – France.

Identité Maya Productions

Patrice Viale est le fondateur du collectif Maya Productions. En faisant appel à Maya Productions, la facturation de la prestation est faite au nom de Patrice Viale, dont l’auto-entreprise est légalement déclarée au Centre de Formalités des Entreprises de l’URSSAF. Selon le contrat passé avec le client, certains membres du collectif Maya Productions pourront apporter leurs forces au projet mais une seule facture sera toujours adressée au client. Elle sera toujours au nom de Patrice Viale.

Propriété intellectuelle

Patrice Viale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes. Le collectif d’experts a mentionné son accord concernant la diffusion de ses propres réalisations. Les vidéos d’illustrations ne sont pas présentées à titre commerciale et peuvent être retirées si l’auteur original en fait la demande.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Patrice Viale.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens Hypertexte

Les liens hypertexte présents sur ce site peuvent diriger les utilisateurs vers des sites Internet extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Patrice Viale. Patrice Viale ne pourra être tenu responsable d’un éventuel préjudice subi résultant de la visite vers ces sites Internet.